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Marques déposées par Chambre d'agriculture de la Somme
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BAIE DE SOMME SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAIE DE SOMME SAVEURS
Chambre d'agriculture de la Somme

Numéro de dépôt :
4390296
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
BAIE DE SOMME SAVEURS de Chambre d\'agriculture de la Somme

Présentation de la marque BAIE DE SOMME SAVEURS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par Chambre d'agriculture de la Somme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAIE DE SOMME SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Chambre d'agriculture de la Somme domicilié(e) 19 rue Alexandre Dumas - 80090 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'agriculture de la Somme, Madame Marie GUILBERT domicilié(e) 19 RUE Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS - France.

La marque BAIE DE SOMME SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DE SOMME SAVEURS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

Chambre d'agriculture de la Somme a également déposé les autres marques suivantes : BAIE DE SOMME SAVEURS


Chambre d'agriculture de la Somme - 19 rue Alexandre Dumas - 80090 - Amiens - France


Chambre d'agriculture de la Somme, Madame Marie GUILBERT - 19 RUE Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Savons médicinaux ; herbes médicinales ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Prés-salés de la Baie de Somme ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.